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MENTIONS LÉGALES

PRÉSENTATION

École-Collège des Missions de Blotzheim, Établissement d’Enseignement privé sous contrat avec l’Éducation Nationale.
SIRET: 778 889 766 000 11
Propriétaire et responsable de publication du site: Mme Sandra MARGUE – Directrice de l’Établissement « École-Collège des Missions de Blotzheim ».
Créateur et Webmaster : M. Guillaume ACKERMANN – Assistant d’Éducation, Référent Informatique.
Hébergeur : IONOS SARL 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

OBJET DU SITE

Le site internet de l’École-Collège des Missions Blotzheim a pour objectif de présenter l’établissement, ses activités, son actualité, ses projets et de fournir des informations utiles aux élèves, aux familles et aux visiteurs. Les informations publiées sur le site sont données à titre informatif et peuvent être modifiées ou mises à jour. Pour toute information importante ou susceptible d’avoir évolué, il est recommandé de contacter directement l’établissement.

ACCÈS AU SITE

L’établissement s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. L’accès au site peut toutefois être interrompu temporairement, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de difficultés techniques. L’établissement ne saurait être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements qui ne lui sont pas imputables.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, photographies, vidéos, logos et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation d’un contenu à des fins autres que celles autorisées par la réglementation applicable peut nécessiter l’autorisation préalable de l’établissement ou de ses ayants droit.

DONNÉES PERSONNELLES

Lorsque le site permet la collecte de données personnelles, celles-ci sont utilisées uniquement pour les besoins liés au fonctionnement du site et à la gestion des demandes adressées à l’établissement. Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

MODIFICATION DES CGU

L’École-Collège des Missions Blotzheim peut modifier les présentes conditions générales d’utilisation afin de tenir compte de l’évolution du site ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de difficulté concernant l’utilisation du site, l’utilisateur est invité à contacter directement l’établissement.